Niveau de diplôme
BAC +5
ECTS
120 crédits
Durée
2 années, 4 semestres
Présentation
Programme
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M1 - Droit notarial
UAF801 Le notaire, l'entreprise et les affaires
10 créditsUAF802 Le notaire et le droit successoral
8 créditsUAF803 Le notaire et le numérique
6 créditsUAM804 Ouverture
6 créditsInitiation à la recherche (RECH801_MDJ)
3 créditsAu choix : 1 parmi 2
M2 - Droit Notarial
UE901 Le patrimoine de la famille
14 créditsUE902 Le patrimoine de l'entreprise
10 créditsUE903 La pratique notariale
6 créditsAnglais (ANGL901_DNOT)
2 créditsInformatique notariale (INFO901_DNOT)
1 créditsDéontologie et responsabilité professionnelle (DRES901_DNOT)
1 créditsGestion de l'étude (DNOT901_DNOT)
1 créditsRédaction d'actes (ACTE901_DNOT)
1 crédits
UE001 L'immeuble
6 créditsDroit de l'urbanisme (DURB001_DNOT)
1 créditsDroit de la construction (DCOS001_DNOT)
1 créditsDroit rural (DRUR001_DNOT)
1 créditsDroit des collectivités locales (DRCL001_DNOT)
1 créditsDroit civil des biens immobiliers (droit des biens) (DCIV001_DNOT)
1 créditsFiscalité immobilière (DFIS001_DNOT)
1 crédits
UE002 Les actes courants
12 créditsTechnique contractuelle (DNOT001_DNOT)
2 créditsRégime de l'obligation (DOBL001_DNOT)
2 créditsVente immobilière (DIMM001_DNOT)
4 créditsDroit des sûretés (DSUR001_DNOT)
2 créditsEnregistrement publicités foncières (DNOT002_DNOT)
2 crédits
UE003 Le droit international privé
2 créditsUE004 Formation initiale ou Formation en Alternance
Au choix : parmi 2
UE004 Formation initiale
10 créditsMémoire de recherche (MEMR001_DNOT)
9 créditsStage (STAG001_DNOT)
1 crédits
UE004 Formation en alternance
10 créditsMémoire d'apprentissage (MEMA001_DNOT)
10 crédits