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Master
Master Droit notarial

Droit, Économie, Gestion

Fiche synthétique

Master Droit notarial

benefits

Niveau de diplôme: BAC +5
ECTS: 120 crédits
Durée: 2 années, 4 semestres
Taux d'insertion professionnelle

Présentation
Programme

Résumé de la formation

Diplôme: Master
Niveau d'entrée: BAC +3
Composante: Faculté de Droit
Campus: Chambéry / campus de Jacob-Bellecombette
Lieux: Chambéry (domaine universitaire de Jacob-Bellecombette - 73)
Code RNCP: 38973
Taux d'insertion professionnelle: Consulter le taux

Lieu d'enseignement

Contacts

Johann Le-Bourg

Responsable pédagogique

+33 4 79 75 83 98 Johann.Le-Bourg @ univ-savoie.fr

Programme

Détail des enseignements

Retour à la liste des programmes

M1 - Droit notarial

UE

Crédits

CM

TD

TP

UE701 Le notaire et les actes courants
9 crédits---
- Droit des sûretés (DSUR701_MDJ)
  3 crédits---
  - Droit des sûretés CM
    -24h --
- Droit international privé (DINT701_MDJ)
  3 crédits---
  - Droit international privé CM
    -21h --
- Procédures civiles d'exécution (PROC701_MDJ)
  3 crédits---
  - Procédure civile d'exécution CM
    -21h --
UE702 Droit patrimonial et extrapatrimonial de la famille
7 crédits---
- Droit des régimes matrimoniaux (RMAT701_DNOT)
  5 crédits---
  - Droit des régimes matrimoniaux CM
    -24h --
  - Droit des régimes matrimoniaux TD
    --12h -
- Droit des personnes protégées (DRPP701_MDJ)
  2 crédits15h --
UE703 Le notaire et le droit immobilier
8 crédits---
- Les fondamentaux du droit des biens immobiliers (DIMM701_DNOT)
  3 crédits21h --
- Droit rural (DRUR701_DNOT)
  3 crédits21h --
- Droit de la construction (DCON701_DNOT)
  2 crédits15h --
UE704 Ouverture
6 crédits---
- Anglais juridique (ANGL701_MDJ)
  2 crédits-12h -
- Méthodologie de recherches et outils numériques de recherche (METH701_MDJ)
  1 crédits9h --
- Au choix : 1 parmi 2
  - Droit de la consommation (DCON701_DCE)
    3 crédits---
    - Droit de la consommation CM
      -15h --
  - Droit comparé des obligations (DOMM701_DDC)
    3 crédits---
    - Droit comparé des obligations CM
      -18h --

UE

Crédits

CM

TD

TP

UE801 Le notaire, l'entreprise et les affaires
10 crédits---
- Comptabilité (CPTA801_DCE)
  4 crédits---
  - Comptabilité CM
    -21h --
- Droit des entreprises en difficulté (ENTR801_DCE)
  4 crédits---
  - Droit des entreprises en difficulté CM
    -21h --
  - Droit des entreprises en difficulté TD
    --12h -
- Fiscalité des entreprises (DFIS801_DCE)
  2 crédits---
  - Fiscalité des entreprises CM
    -18h --
UE802 Le notaire et le droit successoral
8 crédits---
- Droit des successions (DSUC801_DNOT)
  4 crédits---
  - Droit des successions CM
    -24h --
  - Droit des successions TD
    --12h -
- Droit des libéralités (DLIB801_DNOT)
  3 crédits21h --
- Fiscalité de la famille (DFIS801_DNOT)
  1 crédits12h --
UE803 Le notaire et le numérique
6 crédits---
- Numériques, données personnelles (NUME802_MDJ)
  3 crédits---
  - Numériques, données personnelles CM
    -15h --
- Droit de l'immatériel (NUME801_MDJ)
  3 crédits---
  - Droit de l'immatériel CM
    -15h --
UE804 Ouverture
6 crédits---
- Anglais juridique (ANGL801_MDJ)
  1 crédits-12h -
- Initiation à la recherche (RECH801_MDJ)
  3 crédits---
- TEDS (TEDS801_MDJ)
  --15h -
- Au choix : 1 parmi 2
  - Droit commun des assurances (DASS801_MDJ)
    2 crédits---
    - Droit commun des assurances CM
      -21h --
  - Procédure civile appronfondie (PROC801_MDJ)
    2 crédits---
    - Procédure civile approfondie CM
      -21h --

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M2 - Droit notarial

UE

Crédits

CM

TD

TP

UE901 Actes courants et techniques contractuelles
12 crédits---
- Droit de la vente immobilière (VIMO901_DNOT)
  4 crédits---
- Régime général de l'obligation (RGDO901_DNOT)
  2 crédits---
- Pratiques des avant-contrats (PDAC901_DNOT)
  2 crédits---
- Droit des surêtés (SURT901_DNOT)
  2 crédits---
- Droit de la publicité foncière (PUBF901_DNOT)
  2 crédits---
UE902 Techniques du droit immobilier
12 crédits---
- Droit de la construction (CONS901_DNOT)
  2 crédits---
- Techniques du droit des biens immobiliers (TDBI901_DNOT)
  2 crédits---
- Droit des propriétés publiques (DPP901_DNOT)
  2 crédits---
- Droit de l'urbanisme (URBA901_DNOT)
  2 crédits---
- Droit rural (RURA901_DNOT)
  2 crédits---
- Fiscalité immobilière (FISI901_DNOT)
  2 crédits---
UE 903 Découverte de la pratique notariale
6 crédits---
- Rédaction d'actes (REDA901_DNOT)
  1 crédits---
- Déontologie et responsabilités professionnelles (DEON901_DNOT)
  2 crédits---
- Gestion de l'étude (GEST901_DNOT)
  1 crédits---
- Anglais disciplinaire (ANGL901_DNOT)
  2 crédits---

UE

Crédits

CM

TD

TP

UE001 Le notaire et l'entreprise
8 crédits---
- Droit des sociétés et pratique notariale (DSPN001_DNOT)
  2 crédits---
- Fiscalité des entreprises (FISE001_DNOT)
  2 crédits---
- Contrats commerciaux et pratique notariale (COMM001_DNOT)
  2 crédits---
- Comptabilité notariale (COMP001_DNOT)
  2 crédits---
UE002 Le notaire et le droit de la famille
11 crédits---
- Droit des régimes matrimoniaux approfondi (RMAT001_DNOT)
  3 crédits---
- Droit des successions et des libéralités approfondi (SUCC001_DNOT)
  3 crédits---
- Techniques de liquidation (civiles et fiscales) (LIQU001_DNOT)
  3 crédits---
- Fiscalité de la famille (FISF001_DNOT)
  2 crédits---
UE003 Le notaire et le droit international privé
3 crédits---
- Les conflits de loi et la pratique notariale (CLPN001_DNOT)
  2 crédits---
- La circulation des actes authentiques et décisions de justice (CIRC001_DNOT)
  1 crédits---
UE004 Mise en pratique des connaissances
8 crédits---
- Au choix : 1 parmi 2
  - Formation classique
    ----
    - Conférences d'actualité, projets tutorés (CONF001_DNOT)
      ----
    - Découverte des partenaires professionnels du notariat (PROF001_DNOT)
      ----
    - Méthodologie de la recherche et du rapport d'alternance (METH001_DNOT)
      ----
    - Mémoire de recherche (RECH001_DNOT)
      7 crédits---
    - Mémoire de stage (STAG001_DNOT)
      1 crédits---
  - Formation en alternance
    ----

27 rue Marcoz 73000 CHAMBÉRY
Tél : 04 79 75 85 85

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