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Master
Master Droit privé

Droit, Économie, Gestion

Fiche synthétique

Master Droit privé

Droit du dommage corporel
Métiers du droit et de la justice

benefits

Niveau de diplôme: BAC +5
ECTS: 120 crédits
Durée: 2 années, 4 semestres
Taux d'insertion professionnelle

Présentation
Programme

Résumé de la formation

Diplôme: Master
Niveau d'entrée: BAC +3
Composante: Faculté de Droit
Campus: Chambéry / campus de Jacob-Bellecombette
Lieux: Chambéry (domaine universitaire de Jacob-Bellecombette - 73)
Code RNCP: 38206
Taux d'insertion professionnelle: Consulter le taux

Lieu d'enseignement

Contacts

Vincent Rivollier

Responsable pédagogique

+33 4 79 75 84 35 Vincent.Rivollier @ univ-savoie.fr

Elsa Burdin

Responsable pédagogique

+33 4 79 75 85 72 Elsa.Burdin @ univ-savoie.fr

Programme

Détail des enseignements

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Droit du dommage corporel

Voir la page complète de ce parcours

UE

Crédits

CM

TD

TP

UE701 Découverte du dommage corporel
6 crédits---
- Introduction au droit du dommage corporel (INTR701_DDC)
  3 crédits15h --
- Responsabilité civile approfondie (RESP701_DDC)
  3 crédits15h --
UE702 La protection des relations personnelles et familiales
6 crédits---
- Droit des régimes matrimoniaux (RMAT701_DNOT)
  4 crédits---
  - Droit des régimes matrimoniaux CM
    -24h --
  - Droit des régimes matrimoniaux TD
    --12h -
- Droit des personnes protégées (DRPP701_MDJ)
  2 crédits15h --
UE703 Les relations juridiques dans un cadre international
6 crédits---
- Droit international privé (DINT701_MDJ)
  3 crédits---
  - Droit international privé CM
    -21h --
- Droit comparé des obligations (DOMM701_DDC)
  3 crédits---
  - Droit comparé des obligations CM
    -18h --
UE704 Mise en oeuvre juridictionnelle des droits
6 crédits---
- Procédure pénale approfondie (DPEN701_MDJ)
  3 crédits21h --
- Procédure civile d'exécution (PROC701_MDJ)
  3 crédits---
  - Procédure civile d'exécution CM
    -21h --
UE705 Ouverture
6 crédits---
- Anglais juridique (ANGL701_MDJ)
  2 crédits-12h -
- Méthodologie de recherches et outils numériques de recherche (METH701_MDJ)
  1 crédits9h --
- Au choix : 1 parmi 2
  - Droit de la consommation (DCON701_DCE)
    3 crédits---
    - Droit de la consommation CM
      -15h --
  - Droit matériel de l'Union Européenne (EURO701_MDJ)
    3 crédits21h --

UE

Crédits

CM

TD

TP

UE801 Droit des assurances et des assurances sociales
6 crédits---
- Droit commun des assurances (DASS801_MDJ)
  3 crédits---
  - Droit commun des assurances CM
    -21h --
- Droit des assurances approfondi (DASP801_DDC)
  1 crédits9h --
- Droit de la sécurité sociale (DSEC801_DDC)
  2 crédits18h --
UE802 La responsabilité civile en action
6 crédits---
- Régimes spéciaux de responsabilité civile (RSRM801_DDC)
  3 crédits18h --
- Techniques d'expertises médicales (TECH801_DDC)
  3 crédits18h --
UE803 Protéger et transmettre son patrimoine matériel et numérique
6 crédits---
- Droit des successions (DSUC801_DNOT)
  4 crédits---
  - Droit des successions CM
    -24h --
  - Droit des successions TD
    --12h -
- Numériques, données personnelles (NUME802_MDJ)
  2 crédits---
  - Numériques, données personnelles CM
    -15h --
UE804 Techniques juridiques approfondies
6 crédits---
- Procédure civile approfondie (PROC801_MDJ)
  3 crédits---
  - Procédure civile approfondie CM
    -21h --
- Droit pénal spécial (DPEN801_MDJ)
  3 crédits---
  - Droit pénal spécial CM
    -21h --
UE805 Ouverture
6 crédits---
- Anglais juridique (ANGL801_MDJ)
  1 crédits-12h -
- Initiation à la recherche (RECH801_MDJ)
  3 crédits---
- TEDS (TEDS801_MDJ)
  --15h -
- Au choix : 1 parmi 3
  - Approches critiques du droit (DROIT801_MDJ)
    2 crédits15h --
  - Droit de l'immatériel (NUME801_MDJ)
    2 crédits---
    - Droit de l'immatériel CM
      -15h --
  - Droit interne et européen de la concurrence (CONC801_MDJ)
    2 crédits---
    - Droit interne et européen de la concurrence CM
      -18h --

UE

Crédits

CM

TD

TP

UE901 Théorie du droit dommage corporel
9 crédits---
- Aspects théoriques et enjeux pratiques de la réparation du dommage corporel (THEO901_DDC)
  2 crédits---
- Mutations contemporaines du droit de la responsabilité civile et adminsitrative (MUTA901_DDC)
  3 crédits---
- Réparation du dommage corporel et responsabilité civile : comparaisons internes et internationales (COMP901_DDC)
  2 crédits---
- Conférences et journée du master (CONF901_DDC)
  2 crédits16,5h --
UE902 Techniques de la réparation du dommage corporel
6 crédits---
- La mesure des conséquences du dommage corporel (MESU901_DDC)
  3 crédits---
- La prise en compte du passé et du futur dans la liquidation du dommage corporel (TMPS901_DDC)
  1 crédits---
- Le recours des tiers payeurs (RETP901_DDC)
  2 crédits---
UE903 Aspects médico-légaux du dommage corporel
5 crédits---
- L'expertise : pratique et procédure (EXPT901_DDC)
  3 crédits---
- Les expertises spécialisées (EXPS901_DDC)
  2 crédits---
UE904 Les principaux risques
10 crédits---
- Les risques automobiles (AUTO901_DDC)
  3 crédits---
- Les risques sanitaires et médicaux (TRAV901_DDC)
  4 crédits---
- Les risques pénaux et sociétaux (ENVI901_DDC)
  3 crédits---

UE

Crédits

CM

TD

TP

UE001 Les risques professionnels et environnementaux
7 crédits---
- Accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP001_DDC)
  2 crédits---
- Droit du travail et dommage corporel (TRAV001_DDC)
  2 crédits---
- La prévention et la réparation des risques environnementaux, nucléaires et industriels (ENVI001_DDC)
  3 crédits---
UE002 Pratique de la réparation du dommage corporel
6 crédits---
- Mise en oeuvre de la liquidation et analyse de la pratique (PRAT001_DDC)
  3 crédits---
- Les outils de la réparation (OUTI001_DDC)
  1 crédits---
- Procès fictif (PROC001_DDC)
  1 crédits---
- Legal English (ENGL001_DDC)
  1 crédits---
UE003 Les prestations indépendantes de la cause du dommage
3 crédits---
- Les prestations servies par la sécurité sociale (SECU001_DDC)
  1 crédits---
- Les prestations servies par l'assureur de personnes (ASSP001_DDC)
  1 crédits---
- Les prestations servies au titre de l'aide sociale (AIDE001_DDC)
  1 crédits---
UE004 Procédures et conflits de normes
3 crédits---
- Le règlement des différends en droit du dommage corporel (DIFF001_DDC)
  1 crédits---
- Les conflits entre les régimes spéciaux et le droit commun (CONF001_DDC)
  1 crédits---
- Les conflits de lois et de juridictions (DIPR001_DDC)
  1 crédits---
UE005 Professionnalisation
11 crédits---
- Initiative étudiante (INIT001_DDC)
  1 crédits---
- Méthodologie de l'oral et du mémoire (METH001_DDC)
  1 crédits---
- Au choix : 1 parmi 3
  - Option Alternance
    ----
    - Mémoire d'alternance (ALTE001_DDC)
      6 crédits---
    - Soutenance (SOUT001_DDC)
      3 crédits---
  - Option Entreprise
    ----
    - Mémoire de stage (STAG001_DDC)
      6 crédits---
    - Exposé de recherche- Rapport écrit (ECRI001_DDC)
      2 crédits---
    - Exposé de recherche- Oral (ORAL001_DDC)
      1 crédits---
  - Option recherche
    ----
    - Rapport de stage (RAPP001_DDC)
      1 crédits---
    - Mémoire de recherche (RECH001_DDC)
      5 crédits---
    - Soutenance de mémoire (MEMO001_DDC)
      3 crédits---

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Métiers du droit et de la justice

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UE

Crédits

CM

TD

TP

UE701 Droit patrimonial de la famille
6 crédits---
- Droit des régimes matrimoniaux (RMAT701_DNOT)
  4 crédits---
  - Droit des régimes matrimoniaux CM
    -24h --
  - Droit des régimes matrimoniaux TD
    --12h -
- Droit des personnes protégées (DRPP701_MDJ)
  2 crédits15h --
UE702 Sécurité du crédit et protection du consommateur
6 crédits---
- Droit des sûretés (DSUR701_MDJ)
  3 crédits---
  - Droit des sûretés CM
    -24h --
- Droit de la consommation (DCON701_DCE)
  3 crédits---
  - Droit de la consommation CM
    -15h --
UE703 Procédure pénale approfondie et exécution civile
6 crédits---
- Procédure pénale approfondie (DPEN701_MDJ)
  3 crédits21h --
- Procédure civile d'exécution (PROC701_MDJ)
  3 crédits---
  - Procédure civile d'exécution CM
    -21h --
UE704 à choix
----
- Au choix : 1 parmi 2
  - UE704 Droit privé : Droit international et européen
    6 crédits---
    - Droit matériel de l'Union Européenne (EURO701_MDJ)
      3 crédits21h --
    - Droit international privé (DINT701_MDJ)
      3 crédits---
      - Droit international privé CM
        -21h --
  - UE704 Droit public : contrats, environnement et relations internationales
    6 crédits---
    - Droit international public approfondi (DIPA701_PUB)
      3 crédits21h --
    - Au choix : 1 parmi 2
      - Droit de l'environnement (DENV701_PUB)
        3 crédits---
        Droit de l'environnement CM
        -30h --
      - Droit des contrats administratifs (DADM701_PUB)
        3 crédits---
        Droit des contrats administratifs CM
        -30h --
UE705 Ouverture
6 crédits---
- Anglais juridique (ANGL701_MDJ)
  2 crédits-12h -
- Méthodologie de recherches et outils numériques de recherche (METH701_MDJ)
  1 crédits9h --
- Droit comparé des obligations (DOMM701_DDC)
  2 crédits---
  - Droit comparé des obligations CM
    -18h --
- Droit et pratiques de l'intelligence artificielle (DPIA701_MDJ)
  1 crédits9h --

UE

Crédits

CM

TD

TP

UE801 Successions, patrimoine familial et numérique
6 crédits---
- Droit des successions (DSUC801_DNOT)
  4 crédits---
  - Droit des successions CM
    -24h --
  - Droit des successions TD
    --12h -
- Numériques, données personnelles (NUME802_MDJ)
  2 crédits---
  - Numériques, données personnelles CM
    -15h --
UE802 Justice civile et pénale
6 crédits---
- Procédure civile approfondie (PROC801_MDJ)
  3 crédits---
  - Procédure civile approfondie CM
    -21h --
- Droit pénal spécial (DPEN801_MDJ)
  3 crédits---
  - Droit pénal spécial CM
    -21h --
UE803 Régulation économique : concurrence et entreprises en difficulté
6 crédits---
- Droit des entreprises en difficulté (ENTR801_DCE)
  4 crédits---
  - Droit des entreprises en difficulté CM
    -21h --
- Droit interne et européen de la concurrence (CONC801_MDJ)
  2 crédits---
  - Droit interne et européen de la concurrence CM
    -18h --
UE804 à choix
----
- Au choix : 1 parmi 2
  - UE804 Droit Privé : Indemnisation et protection sociale
    6 crédits---
    - Droit commun des assurances (DASS801_MDJ)
      3 crédits---
      - Droit commun des assurances CM
        -21h --
    - Droit de la sécurité sociale (DSEC801_DDC)
      2 crédits18h --
    - Contentieux de l'indemnisation (INDE801_MDJ)
      1 crédits12h --
  - UE804 Droit Public : Justice et contrats publics
    6 crédits---
    - Contentieux administratif (CONT801_PUB)
      3 crédits---
      - Contentieux administratifs CM
        -30h --
    - Au choix : 1 parmi 2
      - Droit des contrats administratifs (DRCA801_PUB)
        3 crédits---
        Droit des contrats administratifs CM
        -30h --
      - Droit de la responsabilité administrative (DRRA801_PUB)
        3 crédits---
        Droit de la responsabilité administrative CM
        -30h --
UE805 Ouverture
6 crédits---
- Anglais juridique (ANGL801_MDJ)
  1 crédits-12h -
- Initiation à la recherche (RECH801_MDJ)
  3 crédits---
- Approches critiques du droit (DROIT801_MDJ)
  2 crédits15h --
- TEDS (TEDS801_MDJ)
  --15h -

UE

Crédits

CM

TD

TP

UE901 Pratique avancée du droit
12 crédits---
- Pratique du droit administratif (PADM901_MDJ)
  3 crédits---
- Pratique du droit pénal (PPEN901_MDJ)
  3 crédits---
- Pratique du droit des obligations (POBL901_MDJ)
  3 crédits---
- Pratique du droit des personnes et de la famille (PFAM901_MDJ)
  3 crédits---
UE902 Approfondissement en droit privé et public
10 crédits---
- Droit public approfondi (DPUB901_MDJ)
  3 crédits---
- Droit des biens approfondi (DAPP901_MDJ)
  2 crédits---
- Droit international privé approfondi (DINT901_MDJ)
  2 crédits---
- Droit approfondi de la responsabilité (DRES901_MDJ)
  3 crédits---
UE903 Stratégies et contentieux juridictionnels
8 crédits---
- Contentieux européen (EURO901_MDJ)
  2 crédits---
- Contentieux constitutionnel (CONS901_MDJ)
  2 crédits---
- Procédure civile (CIVI901_MDJ)
  2 crédits---
- Contentieux de la consommation (CONS902_MDJ)
  2 crédits---
- Atelier de contentieux et pratiques juridictionnelles (ATEL901_MDJ)
  ----

UE

Crédits

CM

TD

TP

UE001 Litiges, modes de règlement et obligations
8 crédits---
- Procédure pénale (PENA001_MDJ)
  2 crédits---
- Conflits du travail (TRAV001_MDJ)
  2 crédits---
- Modes amiables de résolution des différends (MARD001_MDJ)
  2 crédits---
- Sources des obligations (SOBL001_MDJ)
  2 crédits---
UE002 Méthodes, innovation et préparation aux concours
7 crédits---
- Culture générale et compréhension du monde contemporain (CULT001_MDJ)
  3 crédits---
  - Culture générale et compréhension du monde contemporain CM
    -19,5h --
- Note de synthèse (SYNT001_MDJ)
  1 crédits---
- Anglais (ANGL001_MDJ)
  1 crédits---
- Ethique et déontologie du juriste (DEON001_MDJ)
  1 crédits---
- Technologies et transformation des pratiques juridiques (TRAN001_MDJ)
  1 crédits---
- Entretien avec un jury (JURY001_MDJ)
  ----
- Rhétorique (RHET001_MDJ)
  ----
UE003 Exécution des décisions et protection des droits
8 crédits---
- Voies d'exécution (EXEC001_MDJ)
  2 crédits---
- Droit de la peine (DPEI001_MDJ)
  2 crédits---
- Droits et libertés fondamentaux (DELF001_MDJ)
  2 crédits---
- Cybercriminalité et droit du numérique (CYBE001_MDJ)
  2 crédits---
UE004 Expérience professionnelle et ouverture internationale
7 crédits---
- Conférence d'actualité (CONF001_MDJ)
  ----
- Au choix : 1 parmi 2
  - Mémoire de stage (STAG001_MDJ)
    7 crédits---
  - Mémoire de recherche (RECH001_MDJ)
    7 crédits---
- Facultatif
  - Mobilité virtuelle (UNITA) (MOBI001_MDJ)
    ----

27 rue Marcoz 73000 CHAMBÉRY
Tél : 04 79 75 85 85

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