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Master
Master Droit privé
Droit du dommage corporel

Droit, Économie, Gestion

Fiche synthétique

Droit du dommage corporel

Présentation
Programme

Résumé de la formation

Composante: Faculté de Droit
Campus: Chambéry / campus de Jacob-Bellecombette
Lieux: Chambéry (domaine universitaire de Jacob-Bellecombette - 73)

Lieu d'enseignement

Contacts

Vincent Rivollier

Responsable pédagogique

+33 4 79 75 84 35 Vincent.Rivollier @ univ-savoie.fr

Programme

Détail des enseignements

Retour à la liste des programmes

M1 - Droit du dommage corporel

UE

Crédits

CM

TD

TP

UE701 Découverte du dommage corporel
6 crédits---
- Introduction au droit du dommage corporel (INTR701_DDC)
  3 crédits15h --
- Responsabilité civile approfondie (RESP701_DDC)
  3 crédits15h --
UE702 La protection des relations personnelles et familiales
6 crédits---
- Droit des régimes matrimoniaux (RMAT701_DNOT)
  4 crédits---
  - Droit des régimes matrimoniaux CM
    -24h --
  - Droit des régimes matrimoniaux TD
    --12h -
- Droit des personnes protégées (DRPP701_MDJ)
  2 crédits15h --
UE703 Les relations juridiques dans un cadre international
6 crédits---
- Droit international privé (DINT701_MDJ)
  3 crédits---
  - Droit international privé CM
    -21h --
- Droit comparé des obligations (DOMM701_DDC)
  3 crédits---
  - Droit comparé des obligations CM
    -18h --
UE704 Mise en oeuvre juridictionnelle des droits
6 crédits---
- Procédure pénale approfondie (DPEN701_MDJ)
  3 crédits21h --
- Procédure civile d'exécution (PROC701_MDJ)
  3 crédits---
  - Procédure civile d'exécution CM
    -21h --
UE705 Ouverture
6 crédits---
- Anglais juridique (ANGL701_MDJ)
  2 crédits-12h -
- Méthodologie de recherches et outils numériques de recherche (METH701_MDJ)
  1 crédits9h --
- Au choix : 1 parmi 2
  - Droit de la consommation (DCON701_DCE)
    3 crédits---
    - Droit de la consommation CM
      -15h --
  - Droit matériel de l'Union Européenne (EURO701_MDJ)
    3 crédits21h --

UE

Crédits

CM

TD

TP

UE801 Droit des assurances et des assurances sociales
6 crédits---
- Droit commun des assurances (DASS801_MDJ)
  3 crédits---
  - Droit commun des assurances CM
    -21h --
- Droit des assurances approfondi (DASP801_DDC)
  1 crédits9h --
- Droit de la sécurité sociale (DSEC801_DDC)
  2 crédits18h --
UE802 La responsabilité civile en action
6 crédits---
- Régimes spéciaux de responsabilité civile (RSRM801_DDC)
  3 crédits18h --
- Techniques d'expertises médicales (TECH801_DDC)
  3 crédits18h --
UE803 Protéger et transmettre son patrimoine matériel et numérique
6 crédits---
- Droit des successions (DSUC801_DNOT)
  4 crédits---
  - Droit des successions CM
    -24h --
  - Droit des successions TD
    --12h -
- Numériques, données personnelles (NUME802_MDJ)
  2 crédits---
  - Numériques, données personnelles CM
    -15h --
UE804 Techniques juridiques approfondies
6 crédits---
- Procédure civile approfondie (PROC801_MDJ)
  3 crédits---
  - Procédure civile approfondie CM
    -21h --
- Droit pénal spécial (DPEN801_MDJ)
  3 crédits---
  - Droit pénal spécial CM
    -21h --
UE805 Ouverture
6 crédits---
- Anglais juridique (ANGL801_MDJ)
  1 crédits-12h -
- Initiation à la recherche (RECH801_MDJ)
  3 crédits---
- TEDS (TEDS801_MDJ)
  --15h -
- Au choix : 1 parmi 3
  - Approches critiques du droit (DROIT801_MDJ)
    2 crédits15h --
  - Droit de l'immatériel (NUME801_MDJ)
    2 crédits---
    - Droit de l'immatériel CM
      -15h --
  - Droit interne et européen de la concurrence (CONC801_MDJ)
    2 crédits---
    - Droit interne et européen de la concurrence CM
      -18h --

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M2 - Droit du dommage corporel

UE

Crédits

CM

TD

TP

UE901 Théorie du droit dommage corporel
9 crédits---
- Aspects théoriques et enjeux pratiques de la réparation du dommage corporel (THEO901_DDC)
  2 crédits---
- Mutations contemporaines du droit de la responsabilité civile et adminsitrative (MUTA901_DDC)
  3 crédits---
- Réparation du dommage corporel et responsabilité civile : comparaisons internes et internationales (COMP901_DDC)
  2 crédits---
- Conférences et journée du master (CONF901_DDC)
  2 crédits16,5h --
UE902 Techniques de la réparation du dommage corporel
6 crédits---
- La mesure des conséquences du dommage corporel (MESU901_DDC)
  3 crédits---
- La prise en compte du passé et du futur dans la liquidation du dommage corporel (TMPS901_DDC)
  1 crédits---
- Le recours des tiers payeurs (RETP901_DDC)
  2 crédits---
UE903 Aspects médico-légaux du dommage corporel
5 crédits---
- L'expertise : pratique et procédure (EXPT901_DDC)
  3 crédits---
- Les expertises spécialisées (EXPS901_DDC)
  2 crédits---
UE904 Les principaux risques
10 crédits---
- Les risques automobiles (AUTO901_DDC)
  3 crédits---
- Les risques sanitaires et médicaux (TRAV901_DDC)
  4 crédits---
- Les risques pénaux et sociétaux (ENVI901_DDC)
  3 crédits---

UE

Crédits

CM

TD

TP

UE001 Les risques professionnels et environnementaux
7 crédits---
- Accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP001_DDC)
  2 crédits---
- Droit du travail et dommage corporel (TRAV001_DDC)
  2 crédits---
- La prévention et la réparation des risques environnementaux, nucléaires et industriels (ENVI001_DDC)
  3 crédits---
UE002 Pratique de la réparation du dommage corporel
6 crédits---
- Mise en oeuvre de la liquidation et analyse de la pratique (PRAT001_DDC)
  3 crédits---
- Les outils de la réparation (OUTI001_DDC)
  1 crédits---
- Procès fictif (PROC001_DDC)
  1 crédits---
- Legal English (ENGL001_DDC)
  1 crédits---
UE003 Les prestations indépendantes de la cause du dommage
3 crédits---
- Les prestations servies par la sécurité sociale (SECU001_DDC)
  1 crédits---
- Les prestations servies par l'assureur de personnes (ASSP001_DDC)
  1 crédits---
- Les prestations servies au titre de l'aide sociale (AIDE001_DDC)
  1 crédits---
UE004 Procédures et conflits de normes
3 crédits---
- Le règlement des différends en droit du dommage corporel (DIFF001_DDC)
  1 crédits---
- Les conflits entre les régimes spéciaux et le droit commun (CONF001_DDC)
  1 crédits---
- Les conflits de lois et de juridictions (DIPR001_DDC)
  1 crédits---
UE005 Professionnalisation
11 crédits---
- Initiative étudiante (INIT001_DDC)
  1 crédits---
- Méthodologie de l'oral et du mémoire (METH001_DDC)
  1 crédits---
- Au choix : 1 parmi 3
  - Option Alternance
    ----
    - Mémoire d'alternance (ALTE001_DDC)
      6 crédits---
    - Soutenance (SOUT001_DDC)
      3 crédits---
  - Option Entreprise
    ----
    - Mémoire de stage (STAG001_DDC)
      6 crédits---
    - Exposé de recherche- Rapport écrit (ECRI001_DDC)
      2 crédits---
    - Exposé de recherche- Oral (ORAL001_DDC)
      1 crédits---
  - Option recherche
    ----
    - Rapport de stage (RAPP001_DDC)
      1 crédits---
    - Mémoire de recherche (RECH001_DDC)
      5 crédits---
    - Soutenance de mémoire (MEMO001_DDC)
      3 crédits---

27 rue Marcoz 73000 CHAMBÉRY
Tél : 04 79 75 85 85

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