Droit de l'immatériel CM (NUME801C1_MDJ)
Présentation
Ce cours propose un aperçu général du droit de la propriété intellectuelle. Il permet aux étudiants d’acquérir les notions clés relatives à la protection des créations (œuvres, inventions, logiciels, marques), et de construire une culture juridique commune en matière de propriété intellectuelle.
Le cours aborde également les évolutions juridiques rendues nécessaires par le développement de l’intelligence artificielle. Qu’il s’agisse d’œuvres générées par des systèmes autonomes ou de l’usage d’œuvres protégées par des IA génératives, ces pratiques questionnent les catégories classiques du droit de l’immatériel.
L’approche est principalement théorique, tout en s’appuyant sur des cas concrets, des illustrations jurisprudentielles et des exemples comparatifs (États-Unis, Japon, Union européenne).
Objectifs
- Comprendre les fondements de la propriété intellectuelle
- Mobiliser les régimes juridiques applicables
- Analyser les enjeux contemporains liés à l’intelligence artificielle
- Situer les débats dans une perspective comparée et critique
Pré-requis obligatoires
- Droit des obligations
- Droit des biens
- Droit des personnes
Plan du cours
- Fondements de la propriété intellectuelle
- Enjeux contemporains liés à l’intelligence artificielle
Le plan détaillé est disponible sur la page Moodle du cours
Bibliographie
Nicolas Binctin, Droit de la propriété intellectuelle: Droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles, LGDJ, Lextenso, coll. Manuels, 2024
Laure Marino, Droit de la propriété industrielle, Dalloz, Mémentos, 9e éd. 2020
Carine Bernault, André Lucas, Agnès Lucas-Schloetter, Traité de la propriété littéraire et artistique, LexisNexis, Traités, 5ème éd., 2017.