Droit des biens approfondi (DAPP901_MDJ)
Présentation
Ce cours approfondit les concepts du droit des biens, en se concentrant sur les interactions entre le droit des biens et d’autres domaines du droit privé (notamment le droit des contrats et les droits et libertés fondamentaux). A cet effet sont envisagées les thématiques liées à l’empiètement et à la reconnaissance des droits réels de jouissance spéciale.
Objectifs
- Comprendre les enjeux de la distinction droit réel/droit personnel
- Maitriser le régime du droit de propriété
- Confronter le droit des biens à d’autres domaines du droit
Pré-requis obligatoires
Bonne connaissance du Droit des biens, du droit des contrats et des droits et libertés fondamentaux.
Plan du cours
- Les fondamentaux du droit de propriété
- La problématique de l’empiètement
- La problématique de la reconnaissance des droits réels de jouissance spéciale
Bibliographie
François Terré; Philippe Simler; Valerio Forti, Les Biens, Dalloz, coll. "Précis", 11 éd. 202
L. Leveneur et S. Mazeaud-Leveneur, Droit des biens, LexisNexis, 3éd., 2025
L. Aynès, M. Julienne, Ph. Malaurie, Droit des biens, LGDJ, 10e éd., 2023
Jean-louis Bergel, Sylvie Cimamonti, Jean-Marc Roux, Laëtitia Tranchant, Les biens, Traité de droit de civil, LGDJ, 3e éd., 2019