Droit du commerce international (DCOM701_DCE)
Présentation
Objectifs
Ce cours a pour objectif de transmettre les connaissances essentielles à la compréhension de la matière afin de permettre aux étudiantes et étudiantes d’approfondir certains points plus tard si elles /ils le souhaitent.
Heures d'enseignement
| Cours Magistral | 18h |
Plan du cours
Le CM se découpe sommairement de la manière suivante même s’il peut toujours faire l’objet de modification ultérieures. Le plan détaillé sera communiqué au fur et à mesure du CM.
Titre 1 La substance du droit du commerce international
Titre 2 Les rapports régulés dans le cadre des opérations économiques internationales
Titre 3 Le traitement juridictionnel du contentieux du commerce international
Le CM ne se trouve pas accompagné de travaux dirigés. Néanmoins, il sera séquencé si possible par des exercices pratiques afin de renforcer l’interactivité avec les étudiantes et étudiants et l’utilité pratique de la matière.
Bibliographie
Il est préférable d’enrichir ses connaissances avec des ouvrages de type mémento, cours ou essentiel, avant d’approfondir certaines avec des ouvrages plus détaillés.
P. Alfredo, L’essentiel du droit du commerce international, Ellipses, 2024
O. Cachard, W. B. Hamida, R Dalmau, Droit des affaires internationales, LGDJ-Lextenso, 2024
H. Kenfac, Droit du commerce international, Dalloz Memento, 2019
J.-M. Jacquet, P. Delebecque, L. Usinier, Droit du commerce international, Dalloz Précis, 2021
J.-B. Racine, F Siiriainen, Droit du commerce international, Dalloz cours, 2021