Libéralités successions (LPNO03_LPNOT)
Présentation
L'objectif de ce cours est une étude technique des différents mécanismes liés aux successions et aux libéralités. A l’issue de ce cours, les étudiants seront en mesure de liquider des successions simples.
Objectifs
L'objectif de ce cours est de donner une vision claire du statut patrimonial du couple.
A l’issue de ce cours, les étudiants doivent connaître les règles fondamentales s’appliquant aux couples mariés, pacsés ou aux concubins.
Ils doivent être en mesure de procéder à des liquidations simples (communauté ou séparation de biens).
Heures d'enseignement
| Cours Magistral | 27h | |
| Travaux Dirigés | 15h |
Pré-requis obligatoires
Des connaissances fondamentales en droit de la famille, en droit des biens et en droit des obligations sont nécessaires à l'apprentissage de ce cours.
Plan du cours
Le cours est divisé en leçons :
Leçon préliminaire : L’ouverture de la succession
Leçon 1 : La détermination des héritiers successibles : les conditions pour hériter
Leçon 2 : La détermination des héritiers successibles : La preuve de la qualité d’héritier
Leçon 3 : Les règles de détermination des héritiers
Leçon 4 : Les règles des successions anomales
Leçon 5 : la dévolution de la succession selon la volonté du défunt
Leçon 6 : la saisine successorale :
Leçon 7 : l’option successorale :
Leçon 8 : L’administration de la succession
Leçon 9 : La liquidation et le partage de la succession
Bibliographie
- B. BEIGNIER, S. TORRICELLI-CHRIFI et A. TANI, Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions, Méthodes, exercices et corrigés, Defrénois, 6ème éd., 2023.
- B. Beignier, avec la collaboration de S. Torricelli-Chrifi, Libéralités et successions, LGDJ, Cours, 6e éd., 2022.
- S. Ferré-André et S. Berre, Successions et libéralités, 11e éd Dalloz, 2025
- Brenner C., Malaurie P., Droit des successions et des libéralités, sept. 2024, Lextenso, 9782275157542