Droit des personnes physiques (DROI201_DT)
Présentation
Le cours de droit des personnes physiques constitue l'un des piliers fondamentaux de la formation juridique en première année de licence. Cette matière explore les règles qui régissent l'existence juridique de l'être humain depuis sa conception jusqu'après sa mort, en passant par tous les attributs qui permettent son identification et son action dans l'ordre juridique français.
Cette discipline revêt une importance particulière car elle touche à l'essence même du droit : la personne humaine comme sujet de droit. Elle interroge les fondements de notre système juridique en examinant comment le droit appréhende l'individu, le protège, l'identifie et lui confère les moyens d'agir en société. Au-delà de son caractère technique, ce cours soulève des questions philosophiques, éthiques et sociétales profondes qui résonnent avec les débats contemporains.
Objectifs
À l’issue de ce cours, les étudiants :
- Auront renforcé leurs compétences méthodologiques (recherche documentaire, compréhension des documents juridiques, exercices juridiques…)
- Sauront reconnaître les personnes physiques, leurs éléments d’identification, les droits attachés à cette qualité
- Connaîtront l’existence des principaux mécanismes de protection des droits des personnes
- Seront sensibilisés aux thématiques émergentes et controverses actuelles de la matière
Heures d'enseignement
| Cours Magistral | 18h | |
| Travaux Dirigés | 6h |
Plan du cours
CM
- La personnalité juridique
- L’identification de la personne : Nom et prénom
- Situer la personne dans un lieu (Domicile), dans un sexe
- Enregistrer et tracer les personnes : l’état civil
- Rattacher la personne à un État : la nationalité
- Les moyens d’agir sur la scène du droit : le patrimoine
- Les moyens d’agir sur la scène du droit : la capacité (et les incapacités et protections des personnes)
- Les droits liés à l’intégrité physique de la personne
- Les droits liés à l’intégrité morale de la personne
- Questions liées au numérique
- L’essor des revendications ou droits catégoriels
- Synthèse, remédiation, exercices
TD
- L’embryon
- Le cadavre
- L’absence et la disparition
- La protection de la vie privée
Bibliographie
Sera communiquée en début de semestre