Introduction au droit privé (DROI103_DT)
Présentation
Le cours d’introduction au droit privé constitue un premier contact avec la matière juridique. L’objectif poursuivi est d’offrir les clefs nécessaires à une compréhension générale du système juridique français à travers l’étude de notions et de concepts clefs, sans oublier l’acquisition du vocabulaire juridique.
Par certains aspects le contenu de ce cours transcende la distinction entre droit privé et droit public et constitue un préalable indispensable à une bonne appréhension de la matière juridique.
Ce cours s’articulera autour de 10 grands thèmes abordés lors du cours magistral et sera complété par 10 séances de travaux dirigés.
Objectifs
- acquisition du vocabulaire juridique
- compréhension des grandes notions fondamentales
- compréhension de l’importance de la qualification juridique
- compréhension des mécanismes indispensables à l’étude du droit, en particulier l’application de la loi dans le temps et les règles de preuve
Heures d'enseignement
| Cours Magistral | 36h | |
| Travaux Dirigés | 15h |
Pré-requis obligatoires
Maîtriser la langue française
Plan du cours
Thème I -Le Droit, c’est quoi ?
Thème II -Le Droit, les droits, quelles différences ?
Thème III -Les mots du Droit
Thème IV -Le droit, pour qui ?
Thème V -D’où vient le Droit ? Les sources du droit
- I - Les sources officielles
- II - Les sources officieuses
Thème VI -Le sens du droit (qui donne, explique, précise le sens du droit ?)
Thème VII -Le Droit à partir de quand et jusqu’à quand ?
- I - Le temps de la loi
- II - La loi dans le temps
Thème VIII - Le droit jusqu’où ? La géographie du droit
Thème IX - Comment prouver ses droits ?
- I - Qui doit prouver ? (La charge de la preuve)
- II - Par quels moyens peut-on prouver ? (Les modes de preuve)
- III - Comment fait-on pour prouver ? (L’admissibilité des modes de preuve)
Thème X -Le Droit, sous quelle forme ?
- I -L’organisation interne du système juridique
- II -L’organisation externe du système juridique
- III -L’existence de procédures de contrôle
- IV -L’existence de hiatus
Bibliographie
AUBERT (J.-L.), SAVAUX (E.), Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil, 19ème éd., Sirey, 2023.
BEIGNIER (B.), THOMAT-RAYNAUD (A.-L.), Introduction au droit, 9ème, LGDJ, 2024.
BOFFA (R.), Droit civil 1re année - Introduction générale au droit, droit des personnes, droit de la famille – 7ème éd., 2024.
CABRILLAC (R.), Introduction générale au droit, 15ème édition, 2023.
DEUMIER (P.), Introduction générale au droit, 7ème éd., LGDJ, 2023.
DRUFFIN-BRICCA (S.), L’essentiel de l’introduction générale au droit, 20ème éd., Gualino, 2024.
FABRE-MAGNAN (M.), Introduction au droit, Que sais-je, 6ème éd., 2024.
GOUBEAUX (G.), VOIRIN (P.), Droit civil - Tome 1, Introduction au droit : personnes - familles, personnes protégées, biens - obligations – sûretés, LGDJ, 43ème éd., 2024.
JESTAZ (Ph.), Les Sources du droit, Connaissance du droit, Dalloz, 3ème éd., 2022.
MAINGUY (D.), Introduction générale au droit, 9ème éd., LexisNexis, 2025.
MALAURIE (Ph.), MORVAN (P.), Introduction au droit, 10ème éd., LGDJ, 2024.
MARAIS (A.), Introduction au droit, 12ème éd., Vuibert, 2023.
MATHIAS (E.), Introduction générale au droit en schémas, 3ème éd., Ellipses, 2023.
TERRE (F.), MOLFESSIS (N.), Introduction générale au droit, 16ème éd., Dalloz-Sirey, 2024