Relations individuelles de travail CM (RELA501C1_DT)
Présentation
Ce cours propose une étude des règles encadrant la relation individuelle de travail, c’est-à-dire la
relation entre un employeur et un salarié. Cette relation repose avant tout sur un contrat. Le cours se
structure ainsi autour de l’étude du contrat de travail, depuis la phase d’embauche jusqu’à sa rupture,
en passant par sa qualification, sa conclusion, son exécution et sa suspension. Le contrat de travail
constitue également le fondement du pouvoir de direction, de contrôle et de sanction de l’employeur.
Face à ce pouvoir, le droit du travail assure la protection des droits et libertés du salarié, en tant
qu’individu. L’ensemble de ces questions permet de comprendre les relations individuelles de travail.
Objectifs
Ce cours doit conduire à l’acquisition des fondamentaux en droit du travail relativement à la relation
individuelle de travail
Heures d'enseignement
| Cours Magistral | 24h |
Pré-requis obligatoires
L’étudiant doit au préalable maîtriser le cours de droit des obligations.
Plan du cours
Section 1 - La relation individuelle de travail
Section 2 - Les droits et libertés de la personne du salarié
Section 3 - La formation du contrat de travail (1) : l’embauche
Section 4 - La formation du contrat de travail (2) : Le choix du type du contrat de travail
Section 5 - Le contenu du contrat de travail
Section 6 - La rupture du contrat de travail (1) : le droit commun du licenciement
Section 7 - La rupture du contrat de travail (2) : les autres modes de rupture