Droit du travail et droit européen (DROI401_LEA)

Ce cours est une initiation au Droit du travail (français) et au Droit européen.

En ce qui concerne le Droit du travail, il s’agit d’expliquer ses origines, son histoire et ses évolutions récentes et de doter les étudiants des connaissances de base en matière de contrat de travail.

Sont abordés :

- Introduction : la philosophie du Droit du travail et son rôle dans la société.  

1/ Définition et origine du Droit du travail (historique, sources et instances de contrôle).  

2/ Le cadre de travail (politique de l’emploi, l’entreprise et son personnel, l’employeur).

3/ Le contrat de travail (la conclusion, l’exécution et la rupture du contrat de travail).

4/ La réglementation du travail (la rémunération du salarié, la durée du travail).

5/ La négociation collective (convention et accords collectifs de travail, extension des conventions collectives)

6/ Les conflits collectifs (caractéristiques, la grève).

En ce qui concerne le Droit européen, il s’agit de présenter les 2 systèmes de Droit à l’œuvre en Europe :

1/ Le Droit communautaire, issu des 27 pays de l’UE .

2/ Le Droit européen, issu des 47 pays duc Conseil de l’Europe

Il s’agit d’un cours d’initiation pour doter les étudiants des connaissances de base

en ce qui concerne le Droit du travail, être capable :

- de percevoir les enjeux liés à l’évolution du Droit du travail, de le définir, de connaître le fonctionnement des instances de contrôle en la matière (conseil de prud’hommes)

- de comprendre comment se forme, s’exécute et peut se rompre un contrat de travail.

- de comprendre ce qu’est la négociation collective et sa place grandissante dans els relations employés/employeurs.

- de caractériser un conflit collectif, d’en connaître les solutions et de connaître le cadre d’exercice du droit de grève.  

En ce qui concerne le Droit européen, être capable :

- de discerner et de caractériser les 2 principales sources de Droit européen.

- d’appréhender le fonctionnement et de différencier les principales instances européennes issues du Conseil de l’Europe et de l’UE.

La bibliographie est donnée en cours.

Les étudiants qui le souhaitent peuvent aller consulter le site suivant pour avoir une idée de ce que représente le droit du travail français : https://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/

En ce qui concerne le droit européen, les étudiants peuvent aller visiter les sites suivants :

- Conseil de l’Europe : https://www.coe.int/en/web/portal/home

- Union Européenne : https://europa.eu/european-union/index_fr