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Master
Master Droit des affaires
Droit et contentieux de l'entreprise

Droit, Économie, Gestion

Fiche synthétique

Droit et contentieux de l'entreprise

Présentation
Programme

Résumé de la formation

Composante: Faculté de Droit
Campus: Chambéry / campus de Jacob-Bellecombette
Lieux: Chambéry (domaine universitaire de Jacob-Bellecombette - 73)

Lieu d'enseignement

Contacts

Sylvain Bernard

Responsable pédagogique

+33 4 79 75 83 97 Sylvain.Bernard @ univ-savoie.fr

Programme

Détail des enseignements

Retour à la liste des programmes

M1 - Droit et contentieux de l'entreprise

UE

Crédits

CM

TD

TP

UE701 Contrats, consommation
6 crédits---
- Droit de la consommation (DCON701_DCE)
  1 crédits---
  - Droit de la consommation CM
    -15h --
- Droit des sûretés (DSUR701_MDJ)
  3 crédits---
  - Droit des sûretés CM
    -24h --
- Droit du commerce international (DCOM701_DCE)
  2 crédits18h --
UE702 Structures juridiques et ingénierie patrimoniale
6 crédits---
- Droit des sociétés approfondi (DSOC701_DCE)
  4 crédits---
  - Droit des sociétés approfondi CM
    -21h --
  - Droit des sociétés approfondi TD
    --12h -
- Gestion de patrimoine (GPAT701_DCE)
  2 crédits24h --
UE703 Crédit et recouvrement
6 crédits---
- Droit bancaire (DBAN701_MDJ)
  3 crédits18h --
- Procédures civiles d'exécution (PROC701_MDJ)
  3 crédits---
  - Procédure civile d'exécution CM
    -21h --
UE704 Environnement européen et international
6 crédits---
- Droit matériel de l'Union Européenne (EURO701_MDJ)
  3 crédits21h --
- Droit international privé (DINT701_MDJ)
  3 crédits---
  - Droit international privé CM
    -21h --
UE705 Ouverture
6 crédits---
- Anglais juridique (ANGL701_MDJ)
  2 crédits-12h -
- Méthodologie de recherches et outils numériques de recherche (METH701_MDJ)
  1 crédits9h --
- Droit comparé des obligations (DOMM701_DDC)
  3 crédits---
  - Droit comparé des obligations CM
    -18h --

UE

Crédits

CM

TD

TP

UE801 Finance et fiscalité
6 crédits---
- Comptabilité (CPTA801_DCE)
  3 crédits---
  - Comptabilité CM
    -21h --
  - Comptabilité TD
    --12h -
- Fiscalité des entreprises (FISC801_DCE)
  3 crédits---
  - Fiscalité des entreprises CM
    -18h --
  - Fiscalité des entreprises TD
    --12h -
UE802 Gestion des difficultés & relat° collect. de l'entrp
6 crédits---
- Droit des entreprises en difficulté (ENTR801_DCE)
  4 crédits---
  - Droit des entreprises en difficulté CM
    -21h --
  - Droit des entreprises en difficulté TD
    --12h -
- Pratiques sociales (études pluridisciplinaires) (DSOC801_DCE)
  2 crédits18h --
UE803 Numérique
6 crédits---
- Droit de l’immatériel (NUME801_MDJ)
  3 crédits---
  - Droit de l'immatériel CM
    -15h --
- Numérique, données personnelles (NUME802_MDJ)
  3 crédits---
  - Numériques, données personnelles CM
    -15h --
UE804 Partenaires économiques et contentieux
6 crédits---
- Procédure civile approfondie (PROC801_MDJ)
  3 crédits21h --
  - Procédure civile approfondie CM
    -21h --
- Au choix : 1 parmi 2
  - Droit commun des assurances (DASS801_MDJ)
    3 crédits---
    - Droit commun des assurances CM
      -21h --
  - Droit interne et européen de la concurrence (CONC801_MDJ)
    3 crédits---
    - Droit interne et européen de la concurrence CM
      -18h --
UE805 Professionnalisation et recherche
6 crédits---
- Anglais juridique (ANGL801_MDJ)
  1 crédits-12h -
- Initiation à la recherche (RECH801_MDJ)
  3 crédits---
- Approches critiques du droit (DROIT801_MDJ)
  2 crédits15h --
- TEDS (TEDS801_MDJ)
  --15h -

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M2 - Droit et contentieux de l'entreprise

UE

Crédits

CM

TD

TP

UE901 Fondamentale
8 crédits---
- Techniques contractuelles (TECH901_DCE)
  2 crédits---
- Baux commerciaux (BAUX901_DCE)
  2 crédits---
- Droit des surêtés approfondi (SURA901_DCE)
  2 crédits---
- Transmission de l'entreprise (TRAN901_DCE)
  2 crédits---
UE902 Pratiques des affaires
8 crédits---
- Droit pénal des affaires (PENA901_DCE)
  2 crédits---
- Pratiques des relations de travail (RELA901_DCE)
  2 crédits---
- Pratiques de la propriété intellectuelle (PINT901_DCE)
  2 crédits---
- Droit des affaires appliqué (DAFF901_DCE)
  2 crédits---
UE903 Marché de l'entreprise
11 crédits---
- L'entreprise et ses clients (consommation) (CONS901_DCE)
  3 crédits---
- L'entreprise et ses concurrents (concurrence) (CONC901_DCE)
  3 crédits---
- L'entreprise et ses fournisseurs (distribution) (DIST901_DCE)
  3 crédits---
- Droit du commerce international (CINT901_DCE)
  2 crédits---
UE904 Professionnalisation
3 crédits---
- Management de l'entreprise (MANA901_DCE)
  1 crédits---
- Méthodologie des concours et techniques d'expression (METH901_DCE)
  1 crédits---
- Buisness Law (BUIS901_DCE)
  1 crédits---
- Facultatif
  - Initiative étudiante (INIT901_DCE)
    ----

UE

Crédits

CM

TD

TP

UE001 Modes de règlement des litiges de l'entreprise
5 crédits---
- Procédure civile appliquée (CIVI001_DCE)
  2 crédits---
- Modes amiables de résolution des différends (MARD001_DCE)
  2 crédits---
- Arbitrage (ARBI001_DCE)
  1 crédits---
UE002 Règlements des litiges de l'entreprise
6 crédits---
- L'entreprise et l'administration fiscale (ADFI001_DCE)
  2 crédits---
- L'entreprise et ses salariés (ENTS001_DCE)
  1 crédits---
- L'entreprise et ses créanciers (ENTC001_DCE)
  2 crédits---
- L'entreprise et l'URSAFF (ENTU001_DCE)
  1 crédits---
UE003 Financement et comptabilité de l'entreprise
8 crédits---
- Droit bancaire (BANC001_DCE)
  3 crédits---
- Fiscalité de l'entreprise (FISC001_DCE)
  3 crédits---
- Analyse comptable et financière (COFI001_DCE)
  2 crédits---
UE004 Conformité et analyse des risques
7 crédits---
- Compliance (COMP001_DCE)
  2 crédits---
- Responsabilité sociale et environnementale (RESP001_DCE)
  2 crédits---
- Stratégie d'entreprise et gestion des risques (STRA001_DCE)
  2 crédits---
- L'entreprise à mission et fonds de dotation (DOTA001_DCE)
  1 crédits---
UE005 Professionalisation
4 crédits---
- Au choix : 1 parmi 2
  - Alternance (ALTE001_DCE)
    4 crédits---
  - Stage (STAG001_DCE)
    4 crédits---

27 rue Marcoz 73000 CHAMBÉRY
Tél : 04 79 75 85 85

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