Contentieux constitutionnel (CONT501_DPRV)
Présentation
Ce cours a pour objet la justice constitutionnelle (dans une perspective théorique et comparée) et insiste de manière substantielle sur la procédure devant le Conseil constitutionnel : étude du procès constitutionnel et de la jurisprudence constitutionnelle.
Objectifs
Le contentieux constitutionnel essaime dans toutes les branches du droit notamment depuis l’instauration de la QPC. Ce cours a pour objectif de :
- Comprendre la procédure contentieuse et la jurisprudence du Conseil constitutionnel.
- Maîtrise du procès constitutionnel, du contentieux normatif.
Heures d'enseignement
| Cours Magistral | 21h |
Pré-requis obligatoires
Droit constitutionnel
Plan du cours
Titre 1 : Le juge constitutionnel, un garant de la Constitution
Titre 2 : Le contrôle du Conseil constitutionnel : compétence et méthode
Bibliographie
- Ouvrages de droit du contentieux constitutionnel
- Grandes décisions du Conseil constitutionnel
- Site internet du Conseil constitutionnel