Contrats spéciaux CM (DROI602C1_DPRV)
Présentation
Ce cours propose une étude approfondie des contrats nommés, principalement la vente, le bail et le contrat d’entreprise. Il vise à compléter l’étude du droit commun des obligations par l’analyse des règles spécifiques applicables à ces contrats spéciaux.
Objectifs
- Comprendre la spécificité des contrats spéciaux et leur articulation avec le droit commun.
- Identifier et maîtriser les règles particulières à la vente et au bail.
- Savoir appliquer ces règles à des cas pratiques.
- Appréhender les mécanismes de qualification, de classification, et d’interprétation des contrats.
Heures d'enseignement
| Cours Magistral | 24h |
Pré-requis obligatoires
Bonne maîtrise du droit des obligations (contrat et responsabilité, régime de l’obligation).
Plan du cours
- Introduction (sources, qualification, classification)
- La vente
- Le bail
- Le contrat d’entreprise
- Les « petits contrats »
Bibliographie
- Pour approfondir le cours et préparer les TD :
A.Bénabent, Droit des contrats spéciaux civils et commerciaux, Domat droit privé, 15 éd., 2024
P.Puig, Contrats spéciaux, Dalloz, Hypercours, 8e éd., 2019
F.Collart Dutilleul et Ph. Delebecque et C. E. Bucher, Contrats civils et commerciaux, Dalloz, Précis, 12e éd., 2023
Ph.Malaurie, L. Aynès et P.-Y. Gautier, Les contrats spéciaux, LGDJ, 13e éd., 2024
F.Leclerc, Droit des contrats spéciaux, LGDJ, 2e éd., 2012
J.Raynard et J.-B. Seube, Droit civil – Contrats spéciaux, Lexis Nexis, 11 éd., 2024
- Pour aller (beaucoup) plus loin
J.Huet, G. Decocq, C. Grimaldi et H. Lécuyer, Traité de droit civil, sous la dir. de J. Ghestin, Les principaux contrats spéciaux, LGDJ, 3e éd., 2012
- Pour réviser :
B.Bourdelois, Droit civil, Les contrats spéciaux, Dalloz, Mémentos, 5e éd., 2021
D.Mainguy, Contrats spéciaux, Dalloz, Cours, 13e éd., 2022
J.Le Bourg, Fiches de contrats spéciaux – rappel de cours et exercices corrigés, Ellipses, 3e éd., 2024