Droit constitutionnel comparé (DCON101_DRLEA)
Présentation
Objectifs
Objectifs du cours :
- Maîtrise des concepts de base du droit constitutionnel.
- Compréhension des fondements du droit constitutionnel français, notamment par comparaisons avec ceux des autres États.
- Capacité à analyser des documents portant sur le droit constitutionnel.
- Maîtrise de la méthodologie et capacité à réaliser les principaux exercices juridiques (dissertation, commentaire de texte et cas pratique).
Heures d'enseignement
| Cours Magistral | 24h | |
| Travaux Dirigés | 12h |
Plan du cours
Le cours de droit constitutionnel comparé couvre le programme du cours de droit constitutionnel traditionnellement enseigné en première année de licence en droit et des manuels dédiés. Dans le cadre du cursus de la double licence, le cours intègre une forte dimension comparée.
L’essentiel du cours porte sur l’étude de quatre concepts fondamentaux : l’État, la constitution, la démocratie et le principe de la séparation des pouvoirs. Après une étude théorique et historique de chaque concept, leur déclinaison dans les principaux États (le Royaume-Uni, les États-Unis, l’Allemagne l’Espagne, l’Italie, la Suisse, etc.) est analysée de manière interactive et sur la base d’exercices pratiques.
La deuxième partie du cours porte sur l’histoire constitutionnelle de la France depuis 1789 et prépare les étudiants au cours de régimes politiques comparés qui intervient au semestre 2.
Compétences visées
1. Maîtrise des concepts de base du droit constitutionnel.
2. Capacité de raisonnements juridiques portant sur les institutions politiques et les normes de droit constitutionnel.
3. Aptitude à mettre en perspective les systèmes constitutionnels avec un regard comparé.
Bibliographie
La constitution de 1958 est indispensable (disponible en ligne sur Légifrance ou le site du Conseil constitutionnel).
Travailler avec un lexique juridique est vivement conseillé.
En français :
- Philippe Ardant, Institutions politiques et droit constitutionnel, Paris, LGDJ
- Denis Baranger, Le droit constitutionnel, Paris, PUF
- Dominique Chagnollaud, Droit constitutionnel contemporain, Paris, Armand-Colin
- Jean-Jacques Chevallier, Guy Carcassonne, Olivier Duhamel, La Vème République (1958-2004), Paris, Armand-Colin
- Louis Favoreu, Patrick Gaïa, Richard Ghevontian, Jean-Louis Mestre, André Roux, Otto Pfersmann, Guy Scoffoni, Droit constitutionnel, Paris, Dalloz
- Jean-Eric Gicquel, Droit constitutionnel et institutions politiques, Paris, Montchrestien
- Constance Grewe, Hélène Ruiz-Fabri, Droits constitutionnels européens, Paris, PUF
- Francis Hamon, Michel Troper, Droit constitutionnel, Paris, LGDJ
Jean-Paul Jacqué, Droit constitutionnel et Institutions politiques, Paris, Dalloz
- Philippe Lauvaux, Les grandes démocraties contemporaines, Paris, PUF, coll. Droit fondamental
- Bertrand Mathieu, Michel Verpeaux, Droit constitutionnel, Paris, PUF
- Eric Oliva, Droit constitutionnel, Paris, Sirey, Aidemémoire
- Elizabeth Zoller, Droit constitutionnel, Paris, PUF
En anglais :
- Jeffrey Jowell, Dawn Oliver, The Changing Constitution, Oxford, Oxford universty Press
- Peter Leyland, The Constitution of the United Kingdom , Hart Publishing, 2012
- Martin Loughlin, The British Constitution, A Very Short Introduction, Oxford University Press, 2013
- Neil Parpsworth, Constitutional and Administrative Law, Oxford, Oxford University Press
- Mark Tushnet, The Constitution of the United States of America : A Contextual Analysis, Edward Elgar
- Mark Tushnet, Advanced Introduction to Comparative Constitutional Law, Edward Elgar
Revues :
Revue du droit public, Revue française de droit constitutionnel, JusPoliticum, Politeïa, Pouvoirs, Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel