Initiation au droit (SHES602_PACY )
Présentation
Ce cours d'initiation au droit vise à familiariser les élèves avec les concepts juridiques fondamentaux. Il explore les principes de base du droit, en mettant l'accent sur les aspects juridiques liés à l'exercice de l'ingénierie, tels que les contrats, la responsabilité civile, la propriété intellectuelle et la réglementation industrielle.
Objectifs
- Comprendre les principes généraux du droit
- Acquérir les connaissances nécessaires pour interpréter et rédiger des contrats relatifs à des projets d'ingénierie.
- Explorer les concepts de responsabilité civile et de protection de la propriété intellectuelle dans le cadre de projets technologiques.
- Développer une conscience juridique et éthique dans la pratique de l'ingénierie.
Heures d'enseignement
| Cours Magistral | 15h | |
| Travaux Dirigés | 4,5h |
Pré-requis obligatoires
aucun
Plan du cours
- Les Institutions judiciaires, les Principes Fondamentaux et les Acteurs de la Justice
- La Procédure Pénale et de Droit Pénal
- Le Contrat, la Responsabilité Contractuelle et les droits de propriété intellectuelle
- Le Droit du Travail
Compétences visées
- Capacité à comprendre et à appliquer les principes juridiques fondamentaux
- Aptitude à analyser les implications juridiques des décisions et des actions dans un contexte professionnel.
- Compétences en interprétation de contrats d'ingénierie.
- Connaissance des concepts de responsabilité civile et de propriété intellectuelle liés à l'ingénierie.
Bibliographie
J.-B. Blaise et R. Desgorces, Droit des affaires, 8e éd., LGDJ, 2015.
F. Dekeuwer-Défossez et E. Blary-Clément, Droit commercial, 11e éd., Montchrestien, 2015.
P. et Ph. Didier, Droit commercial, t. I, Economica, coll. « Corpus droit privé », 2005.
D. Houtcieff, Droit commercial, 4e éd., Sirey, 2016.
Contacts
