Droit de l'environnement CM

Le droit de l’environnement est constitué par l’ensemble des règles de droit, qu’elles soient d’origines nationales et internationales, ayant pour finalité la protection et la préservation de l’environnement. C’est un droit finalisé, organisé autour d’un objectif particulier : le droit de l’environnement est un droit pour l’environnement.

Ce cours s’organise en deux parties. Une première partie, générale, est consacrée à l’étude du droit de l’environnement dans sa définition, ses sources, ses acteurs, ses principes, etc. Une seconde partie, plus sectorielle, aborde différente thématique telle que la protection de la biodiversité, la règlementation des activités industrielles (ICPE), la lutte contre la pollution de l’air, le bruit ou encore les changements climatiques.

Le droit de l’environnement se situant au carrefour de différents droits, les étudiants devront avoir des bases solides en droit administratif, en droit constitutionnel, en droit internationale public et en droit de l’Union européenne, ainsi qu’en droit civil.