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Droit, Économie, Gestion

Droit du dommage corporel - Classique et alternance

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  • ECTS

    120 crédits

  • Durée

    2 années, 4 semestres

  • Langues d'enseignement

    Français

Présentation

Programme

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M1 - Droit du dommage corporel

  • UE701 Enseignements fondamentaux

    16 crédits

    • Droit civil - contrats spéciaux (DCIV701_MDJ)

      4 crédits

    • Droit civil - régimes matrimoniaux (DCIV702_MDJ)

      4 crédits

    • Droit commercial 1 (DCOM701_MDJ)

      4 crédits

    • Droit international privé (DINT701_MDJ)

      2 crédits

    • Droit matériel de l'Union européenne (EURO701_ACT)

      2 crédits

  • UE702 Enseignements de spécialisation

    8 crédits

    • Droit comparé des obligations (DOMM701_DDC)

      3 crédits

    • Droit de la preuve et techniques d'expertise (DOMM702_DDC)

      2 crédits

    • Procédure pénale (DPEN701_MDJ)

      3 crédits

  • UE703 Enseignements complémentaires

    6 crédits

    • Anglais (ANGL701_MDJ)

      3 crédits

    • Anglo-American Law (ALAW701_MDJ)

      1 crédits

    • Au choix : parmi 6

      • Approches critiques du droit 1 (DROI701_MDJ)

        2 crédits

      • Initiative étudiante (INIT701_MDJ)

        2 crédits

      • Legaltech : les nouvelles technologie et le droit 1 (LEGA701_MDJ)

        2 crédits

      • Allemand transversal (ALLE101_LLSH)

      • Italien transversal (ITAL101_LLSH)

      • Espagnol transversal (ESPA101_LLSH)

    • Facultatif

      • SPOR104 Sport 73 (bonus) (SPOR104_SDS73)

  • UE801 Enseignements fondamentaux

    16 crédits

    • Droit civil (Successions) (DCIV801_MDJ)

      4 crédits

    • Droit du travail (DTRA801_MDJ)

      4 crédits

    • Droit commercial 2 (DCOM801_MDJ)

      4 crédits

    • Droit du commerce international (DCOM801_DCE)

      2 crédits

    • Mémoire d'initiation à la recherche (RECH801_MDJ)

      2 crédits

  • UE802 Enseignements de spécialisation

    8 crédits

    • Droit de la sécurité sociale (DSEC801_DDC)

      3 crédits

    • Droit pénal spécial (DPEN801_MDJ)

      2 crédits

    • Droit des assurances (DASS801_DDC)

      3 crédits

      • Droit des assurances CM

  • UE803 Enseignements complémentaires

    6 crédits

    • Anglais (ANGL801_MDJ)

      3 crédits

    • Anglo-American Law (ALAW801_MDJ)

      1 crédits

    • Au choix : 1 parmi 6

      • Approches critiques du droit 2 (DROI801_MDJ)

        2 crédits

      • Initiative étudiante 2 (INIT801_MDJ)

        2 crédits

      • Legaltech : les nouvelles technologie et le droit 2 (LEGA801_MDJ)

        2 crédits

      • Espagnol transversal (ESPA201_LLSH)

      • Italien transversal (ITAL201_LLSH)

      • Allemand transversal (ALLE201_LLSH)

    • Facultatif

      • SPOR204 Sport 73 (bonus) (SPOR204_SDS73)

M2 - Droit du dommage corporel - Classique et alternance

  • UE901 Approche générale

    10 crédits

    • La réparation : aspects théoriques, enjeux pratiques (DOMM901_DDC)

      4 crédits

    • Mutations contemporaines du dt. de la responsabilité (DRES901_DDC)

      3 crédits

    • Responsabilité et mécanismes de réparation (DRES902_DDC)

      3 crédits

  • UE902 Les principaux systèmes d'indemnisation

    10 crédits

    • Principaux régimes d'indemnisation des victimes (DOMM902_DDC)

      8 crédits

    • L'ordonnancement des différents régimes (DOMM903_DDC)

      2 crédits

  • UE903 Evaluation du dommage corporel et ses conséquences

    10 crédits

    • Mesure du dommage corporel (outils, cadre juridiq.) (DOMM904_DDC)

      5 crédits

    • Mesure des conséquences du dommage corporel (DOMM905_DDC)

      5 crédits

  • UE001 Les voies de l'indemnisation

    6 crédits

    • Voies juridictionnelles (DPEN001_DDC)

      3 crédits

    • Voie transactionnelle (DOMM001_DDC)

      3 crédits

  • UE002 Les acteurs de l'indemnisation

    6 crédits

    • Prestations servies par la sécurité sociale (DOMM002_DDC)

      2 crédits

    • Prestations servies par l'assureur de personnes (DOMM003_DDC)

      2 crédits

    • Prestations servies en cas de situation de handicap (DOMM004_DDC)

      2 crédits

  • UE003 La charge finale de la réparation

    8 crédits

    • Les conventions entre payeurs (DOMM005_DDC)

      2 crédits

    • Le recours des fonds et assureurs (DOMM006_DDC)

      2 crédits

    • Le recours des tiers-payeurs (DOMM007_DDC)

      4 crédits

  • UE004 Formation initiale ou Formation en Alternance

    • Au choix : parmi 2

      • UE004 Formation initiale

        10 crédits

        • Rapport de stage (STAG001_DDC)

          10 crédits

      • UE004 Formation en alternance

        10 crédits
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