• Votre sélection est vide.

    Enregistrez les diplômes, parcours ou enseignements de votre choix.

Introduction au droit économique CM

  • Composante

    Faculté de Droit

  • Période de l'année

    Automne

Description

Ce cours propose une initiation au droit économique. Il s’articule autour de deux grandes thématiques.


La première met en lumière la spécificité du droit économique. Le cours retrace la construction 
historique du droit économique, ses sources, ainsi que ses principes fondamentaux, parmi lesquels le droit de propriété, la liberté d’entreprendre et la libre concurrence. 

La seconde est consacrée aux acteurs de la vie économique. Sont d’abord étudiés les opérateurs privés — commerçants, artisans, agriculteurs, professions libérales — ainsi que les différentes structures d’exercice de l’activité économique, qu’il s’agisse de sociétés ou d’entreprises individuelles. Les opérateurs publics font également l’objet d’un développement. Enfin, le cours s’intéresse aux organes de régulation (les autorités administratives) et de sanction (juridictions commerciales et arbitrage), afin de donner aux étudiants une vue d’ensemble du cadre institutionnel du contrôle de la vie économique. 

Lire plus

Objectifs

Il vise à doter les étudiants des fondements nécessaires à la compréhension des mécanismes juridiques qui régissent les relations économiques.

Lire plus

Heures d'enseignement

  • Introduction au droit économique - CMCours Magistral24h

Pré-requis obligatoires

Le cours ne nécessite pas de prérequis puisqu’il s’agit de proposer une initiation au droit économique.

Lire plus

Plan du cours

PARTIE I - LA SPÉCIFICITÉ DU DROIT ÉCONOMIQUE
PARTIE II - LES ACTEURS DE LA VIE ÉCONOMIQUE

Lire plus