Relations individuelles de travail CM

Ce cours propose une étude des règles encadrant la relation individuelle de travail, c’est-à-dire la 
relation entre un employeur et un salarié. Cette relation repose avant tout sur un contrat. Le cours se 
structure ainsi autour de l’étude du contrat de travail, depuis la phase d’embauche jusqu’à sa rupture, 
en passant par sa qualification, sa conclusion, son exécution et sa suspension. Le contrat de travail 
constitue également le fondement du pouvoir de direction, de contrôle et de sanction de l’employeur. 
Face à ce pouvoir, le droit du travail assure la protection des droits et libertés du salarié, en tant 
qu’individu. L’ensemble de ces questions permet de comprendre les relations individuelles de travail. 

Ce cours doit conduire à l’acquisition des fondamentaux en droit du travail relativement à la relation 
individuelle de travail

L’étudiant doit au préalable maîtriser le cours de droit des obligations.

Section 1 - La relation individuelle de travail
Section 2 - Les droits et libertés de la personne du salarié 
Section 3 - La formation du contrat de travail (1) : l’embauche 
Section 4 - La formation du contrat de travail (2) : Le choix du type du contrat de travail 
Section 5 - Le contenu du contrat de travail 
Section 6 - La rupture du contrat de travail (1) : le droit commun du licenciement 
Section 7 - La rupture du contrat de travail (2) : les autres modes de rupture