Initiation au droit (SHES602_PACY )

Ce cours d'initiation au droit vise à familiariser les élèves avec les concepts juridiques fondamentaux. Il explore les principes de base du droit, en mettant l'accent sur les aspects juridiques liés à l'exercice de l'ingénierie, tels que les contrats, la responsabilité civile, la propriété intellectuelle et la réglementation industrielle.

• Comprendre les principes généraux du droit
• Acquérir les connaissances nécessaires pour interpréter et rédiger des contrats relatifs à des projets d'ingénierie.
• Explorer les concepts de responsabilité civile et de protection de la propriété intellectuelle dans le cadre de projets technologiques.
• Développer une conscience juridique et éthique dans la pratique de l'ingénierie.

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1. Les Institutions judiciaires, les Principes Fondamentaux et les Acteurs de la Justice
2. La Procédure Pénale et de Droit Pénal
3. Le Contrat, la Responsabilité Contractuelle et les droits de propriété intellectuelle
4. Le Droit du Travail

• Capacité à comprendre et à appliquer les principes juridiques fondamentaux
• Aptitude à analyser les implications juridiques des décisions et des actions dans un contexte professionnel.
• Compétences en interprétation de contrats d'ingénierie.
• Connaissance des concepts de responsabilité civile et de propriété intellectuelle liés à l'ingénierie.

J.-B. Blaise et R. Desgorces, Droit des affaires, 8e éd., LGDJ, 2015.

F. Dekeuwer-Défossez et E. Blary-Clément, Droit commercial, 11e éd., Montchrestien, 2015.

P. et Ph. Didier, Droit commercial, t. I, Economica, coll. « Corpus droit privé », 2005.  

D. Houtcieff, Droit commercial, 4e éd., Sirey, 2016.