• Votre sélection est vide.

    Enregistrez les diplômes, parcours ou enseignements de votre choix.

Initiation au droit (SHES602_PCHY)

  • Composante

    Polytech Annecy-Chambéry

Description

Ce cours d'initiation au droit vise à familiariser les élèves avec les concepts juridiques fondamentaux. Il explore les principes de base du droit, en mettant l'accent sur les aspects juridiques liés à l'exercice de l'ingénierie, tels que les contrats, la responsabilité civile, la propriété intellectuelle et la réglementation industrielle.

Lire plus

Objectifs

  • Comprendre les principes généraux du droit
  • Acquérir les connaissances nécessaires pour interpréter et rédiger des contrats relatifs à des projets d'ingénierie.
  • Explorer les concepts de responsabilité civile et de protection de la propriété intellectuelle dans le cadre de projets technologiques.
  • Développer une conscience juridique et éthique dans la pratique de l'ingénierie.
Lire plus

Heures d'enseignement

  • Initiation au droit - CMCours Magistral15h
  • Initiation au droit - TDTravaux Dirigés4,5h

Pré-requis obligatoires

Plan du cours

  1. Les Institutions judiciaires, les Principes Fondamentaux et les Acteurs de la Justice
  2. La Procédure Pénale et de Droit Pénal
  3. Le Contrat, la Responsabilité Contractuelle et les droits de propriété intellectuelle
  4. Le Droit du Travail
Lire plus

Compétences visées

  • Capacité à comprendre et à appliquer les principes juridiques fondamentaux
  • Aptitude à analyser les implications juridiques des décisions et des actions dans un contexte professionnel.
  • Compétences en interprétation de contrats d'ingénierie.
  • Connaissance des concepts de responsabilité civile et de propriété intellectuelle liés à l'ingénierie.
Lire plus

Bibliographie

J.-B. Blaise et R. Desgorces, Droit des affaires, 8e éd., LGDJ, 2015.

F. Dekeuwer-Défossez et E. Blary-Clément, Droit commercial, 11e éd., Montchrestien, 2015.

P. et Ph. Didier, Droit commercial, t. I, Economica, coll. « Corpus droit privé », 2005.  

D. Houtcieff, Droit commercial, 4e éd., Sirey, 2016.

Lire plus