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Droit, Économie, Gestion

Master Droit notarial

Niveau de diplôme
BAC +5
ECTS
120 crédits
Durée
2 années, 4 semestres
Taux d'insertion professionnelle

Présentation

Résumé de la formation

	Diplôme	Master
	Niveau d'entrée	BAC +3
	Composante	Faculté de Droit (FD)
	Campus	Chambéry / campus de Jacob-Bellecombette
	RNCP	Fiche RNCP 38973
	Insertion professionnelle	Consulter le taux

Lieu d'enseignement

Contacts

Johann Le-Bourg
Responsable pédagogique
- +33 4 79 75 83 98
- Johann.Le-Bourg @ univ-savoie.fr (Johann.Le-Bourg @ univ-savoie.fr)

Programme

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M1 - Droit notarial

M1 - Droit notarial

UAF701 Le notaire et les actes courants
9 crédits
- Droit des sûretés (DSUR701_MDJ)
  3 crédits
  Droit des sûretés CM
- Droit international privé (DINT701_MDJ)
  3 crédits
  Droit international privé CM
- Procédures civiles d'exécution (PROC701_MDJ)
  3 crédits
  Procédure civile d'éxécution CM
UAF702 Droit patrimonial et extrapatrimonial de la famille
7 crédits
- Droit des régimes matrimoniaux (RMAT701_DNOT)
  5 crédits
  Droit des régimes matrimoniaux CM
  Droit des régimes matrimoniaux TD
- Droit des personnes protégées (DRPP701_MDJ)
  2 crédits
UAF703 Le notaire et le droit immobilier
8 crédits
- Les fondamentaux du droit des biens immobiliers (DIMM701_DNOT)
  3 crédits
- Droit rural (DRUR701_DNOT)
  3 crédits
- Droit de la construction (DCON701_DNOT)
  2 crédits
UAM704 Ouverture
6 crédits
- Anglais juridique (ANGL701_MDJ)
  3 crédits
- Méthodes de recherches et outils numériques de recherche (METH701_MDJ)
- Au choix : 1 parmi 2
  - Droit de la consommation (DCON701_DCE)
    3 crédits
    Droit de la consommation CM
  - Droit comparé des obligations (DOMM701_DDC)
    3 crédits

UAF801 Le notaire, l'entreprise et les affaires
10 crédits
UAF802 Le notaire et le droit successoral
8 crédits
- Droit des successions (DSUC801_DNOT)
  4 crédits
  Droit des successions CM
  Droit des successions TD
- Droit des libéralités (DLIB801_DNOT)
  3 crédits
- Fiscalité de la famille (DFIS801_DNOT)
  1 crédits
UAF803 Le notaire et le numérique
6 crédits
- Numériques, données personnelles (NUME802_MDJ)
  3 crédits
  Numériques, données personnelles CM
- Droit de l'immatériel (NUME801_MDJ)
  3 crédits
  Droit de l'immatériel CM
UAM804 Ouverture
6 crédits
- Initiation à la recherche (RECH801_MDJ)
  3 crédits
- Au choix : 1 parmi 2
  - Droit commun des assurances (DASS801_MDJ)
    2 crédits
    Droit commun des assurances CM
  - Procédure civile appronfondie (PROC801_MDJ)
    2 crédits
    Procédure civile approfondie CM